Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE AYMARD
Numéro de dépôt :
1698123
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
05/04/2000
Présentation de la marque DOMAINE AYMARD
Déposée le 5 avril 1990 par G.A.E.C AYMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE AYMARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE AYMARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE AYMARD est expirée depuis le 5 avril 2000.
G.A.E.C AYMARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11